Écrire une thèse

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Si votre mémoire de maîtrise ou votre thèse de doctorat comporte du matériel protégé par le droit d’auteur, il vous incombe de vous assurer qu’il se conforme à la Loi sur le droit d’auteur du Canada, ou d’obtenir une autorisation documentée pour l’utilisation du matériel protégé par un droit d’auteur (pour en savoir plus sur les demandes de permission, consultez Demander une permission). Veuillez respecter les lignes directrices énoncées par Bibliothèque et Archives Canada. L’Université ne peut vous donner des conseils juridiques vous indiquant si vous devez présenter ou non une demande d’autorisation de reproduction. Finalement, il est très important que vous prenez en compte non seulement les droits d'auteur lorsque vous écrivez votre thèse ou dissertation, mais aussi du plagiat - consultez la section En bref pour plus d'information.

Veuillez noter que certaines demandes de droit d'auteur peuvent prendre plusieurs semaines à gérer, surtout s'il s'agit de droits d'auteur appartenant à une grande corporation, ou si les droits comprennent des sources multiples, des sources internationals ou des sources plus anciennes. Assurez-vous de faire vos demandes en avance afin d'avoir les permissions requises avant vos dates limites. Si vous travaillez en collaboration ou corédigez votre thèse, chaque auteur ou participant devrait être inclus dans votre demande de permission ou de licence pour l'utilisation de matériel protégé par le droit d'auteur.

L'utilisation équitable aux fins de recherche ne s'étend pas en général à l'inclusion de matériel protégé par le droit d'auteur dans votre thèse. Par contre, il existe une exception relative à l’utilisation équitable « aux fins de critique ou de compte rendu » qui permet potentiellement l’utilisation du matériel dans votre thèse. Il faut toutefois que la critique ou le compte rendu du matériel soit relativement explicite. Le matériel doit être correctement indiqué et analysé – si vous utilisez le matériel protégé par le droit d’auteur seulement à titre d’exemple ou pour illustrer un point, vous ne devriez pas vous appuyer sur les dispositions liées à l’utilisation équitable aux fins de critique ou de compte rendu. De plus, conformément à cette exception, vous devez mentionner la source du matériel et, si ces renseignements figurent dans la source, le nom de l’auteur (sauf si l’auteur est anonyme ou a accepté ou ordonné de ne pas être mentionné).

Quand votre these est complète, consultez la page Pour les créateurs pour des renseignements sur vos droits comme titulaire de droit d'auteur.

Vous n’êtes pas en mesure d’obtenir une autorisation?

Si votre utilisation du matériel protégé par un droit d’auteur n’est pas couverte par l’« utilisation équitable » et que vous ne parvenez pas à obtenir une autorisation, ou si des frais exorbitants sont imposés pour obtenir une autorisation, vous pouvez supprimer le matériel en question et laisser un espace blanc.

A handshake being crossed out and a thesis

Remarque : Votre thèse doit être la plus complète possible. La suppression du matériel est acceptable seulement si l’autorisation vous a été

refusée, si des frais exorbitants sont imposés pour l’utilisation du matériel ou si vous ne recevez aucune réponse de la part du titulaire du droit d’auteur après avoir tenté de communiquer avec lui à maintes reprises.

Cet espace doit contenir les renseignements suivants :

  1. Un énoncé qui indique que le matériel a été supprimé en raison des restrictions relatives au droit d’auteur
  2. La description du matériel et des renseignements qu’il contenait
  3. Une citation intégrale de la source originale du matériel.

Exemple : La figure 3 a été supprimée en raison des restrictions relatives au droit d’auteur. Il s’agissait d’un diagramme de l’appareil employé pour réaliser l’expérience, qui illustrait les modifications apportées par l’équipe d’enquête. Source originale : Wu, G. et J.R. Thompson. (2008). « Effect of Ketone Bodies on Dairy Cattle », Biochem J, no 255, p. 139-144.

La brève description du matériel est importante, et elle permet au lecteur de suivre votre argument sans avoir à consulter la source originale. Si possible, par contre, il est quand même conseillé d’insérer un lien vers la source en ligne.

Les thèses par articles

Une thèse par articles comprend des articles de recherche déjà publiés ou préparés en vue d’être publiés. Si votre article a été publié ou soumis aux fins de publication, vous devez vérifier les politiques sur le droit d’auteur ou les conditions de la licence de l’éditeur avant d’inclure le ou les article(s) dans la version finale de votre thèse.

La majorité des éditeurs vous autoriseront seulement à inclure dans votre thèse une version post‑publication d’un article – quoique certains autorisent aussi la version publiée. La version post‑publication est la version définitive évaluée par les pairs avant l’étape de la mise en page par l’éditeur. Consultez SHERPA/RoMEO afin de vérifier les politiques d'une revue pour savoir quelle version de votre article vous pouvez inclure dans votre thèse.

SHERPA/RoMEO offre un résumé des politiques de droit d’auteur et d'autoarchivage pour la plupart des revues savantes. Nous vous recommandons de consulter également les politiques de droit d'auteur et les conditions de licence de la revue en question avant de soumettre la version finale de votre thèse. Certaines revues peuvent exiger un embargo sur la version publique (la version de votre thèse qui sera disponible dans uO Recherche). Pour en savoir plus, consultez Comment puis-je faire une demande d’embargo?

SHERPA/RoMeo est un outil passablement complet, mais il ne contient pas tous les éditeurs. Si votre revue ne figure pas dans SHERPA/RoMEO, reportez-vous aux modalités indiquées sur le site Web de la revue ou communiquez directement avec l’éditeur.


Contient du matériel adapté de la page des droits d'auteurs-thèses et dissertations (en anglais seulement) de l'Université de la Colombie-Britannique (en anglais seulement) - sous licence en vertu de la licence Creative Commons: Attribution - Partage dans les mêmes conditions 4.0 International.

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