Demande de retrait de ressources et d’archives de la Bibliothèque

Veuillez inscrire dans le présent formulaire toute l’information pertinente ayant trait aux ressources concernées. Le Bureau du droit d’auteur de l’Université d’Ottawa examinera votre demande et, s’il y a lieu, communiquera avec vous pour discuter de solutions possibles ou obtenir de plus amples renseignements. À noter que ce formulaire ne doit servir que pour des ressources et archives de la Bibliothèque de l’Université d’Ottawa.

Nom *

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Adresse courriel *

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Ressources concernées *

Veuillez donner une description détaillée des ressources concernées et indiquer leur emplacement

Nature de vos préoccupations *

Veuillez nous faire part des raisons de vos préoccupations. Note : Le présent formulaire ne doit être utilisé que pour des préoccupations relatives au droit d’auteur; pour toute question concernant la protection de la vie privée, rendez-vous au www.uOttawa.ca/baipvp/protection-de-la-vie-privee

Preuves confirmant la propriété des ressources protégées par le droit d’auteur *

Veuillez fournir des preuves confirmant que vous détenez les droits d’auteur des ressources protégées dont il est question. Vous pouvez utiliser l’option ci-dessous pour joindre tout fichier pertinent — veuillez fournir dans ce champ une description des fichiers joints

Fichiers

Les fichiers doivent être inférieurs à 2 MB.
Types de fichiers autorisés : gif jpg jpeg png txt rtf html pdf docx odt ppt pptx odp xls xlsx ods xml avi mov mp3 ogg wav.

Mesures demandées *

Veuillez décrire les mesures que vous demandez (modification de la référence, retrait de la ressource, etc.)

Le traitement de votre demande reposera uniquement sur les informations fournies. En soumettant votre demande, vous affirmez que les renseignements fournis sont, à votre connaissance, exacts.

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Bureau du droit d'auteur