Le droit d’auteur et votre thèse

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Bien que vous soyez le titulaire du droit d’auteur de votre thèse, ces droits ne s’appliquent qu’au contenu que vous avez créé et dont vous détenez encore les droits. Si votre thèse se compose d’articles que vous avez publiés, ne supposez pas que vous détenez le droit d’auteur de la version finale publiée. Voir la section Thèse sous forme d’articles pour plus de détails.  

Si vous reproduisez du contenu dont le droit d’auteur appartient à d’autres, vous êtes responsables de vous assurer que votre utilisation respecte la loi canadienne sur le droit d’auteur, soit par le biais d’une exception juridique, soit en obtenant l’autorisation écrite du titulaire du droit d’auteur.  

Ces exceptions et ces autorisations ne s’appliqueront qu’à cette version de votre thèse. Si vous publiez  votre thèse par la suite, en partie ou en entier, vous devrez suivre les lignes directrices de la maison d’édition en matière de droit d’auteur.  

Quand votre thèse est complète, consultez la page Pour les créateurs pour des renseignements sur vos droits comme titulaire de droit d'auteur.

Reproduire du contenu crée par d’autres auteurs 

Utilisation équitable - Exception aux fins de critique ou de compte rendu 

L’exception relative à l’utilisation équitable aux fins de critique ou de compte rendu permet la reproduction de courts extraits dans votre thèse sans permission. Il faut toutefois que la critique ou le compte rendu soit relativement explicite. L’extrait doit faire l’objet d’une analyse ; si vous l’utilisez seulement à titre d’exemple ou pour illustrer un point, vous ne devriez pas vous appuyer sur cette exception. Si vous avez recours à cette exception, vous devez citer la source dans votre thèse.  

Contenu sous licence Creative Commons ou autres licences ouvertes 

Le contenu publié en libre accès peut être reproduit sans autorisation pourvu que les conditions de la licence soient respectées. Cette ouverture est le plus souvent indiquée par le biais d’une licence Creative Commons

Lorsque vous reproduisez du contenu sous licence ouverte dans votre thèse, assurez-vous de bien citer la source en indiquant les détails suivants : 

Titre, Auteur, Source, Licence (avec un lien vers les conditions d’utilisation)  

Voir Best practices for attribution (en anglais) de Creative Commons pour des exemples. 

Demander une permission  

Prenez-vous à l’avance lorsque vous demandez une permission afin d'obtenir une réponse à temps pour la date de soumission de votre thèse. 

Si le contenu que vous souhaitez reproduire provient d’un article publié par une des principales maisons d’édition savante, trouvez l’article en ligne et suivez le lien “droits et permissions” (ou un lien semblable). Vous serez alors dirigé vers la plateforme RightsLink. On pourra vous demander de créer un compte afin de compléter la demande et obtenir une licence, même si l’autorisation est gratuite. Sauvegardez la licence comme preuve écrite que vous avez obtenu la permission.  

Autrement, vous devrez peut-être communiquer directement avec le titulaire du droit d’auteur pour demander la permission. S’il existe déjà un formulaire en ligne à cet effet sur le site Web du titulaire du droit d’auteur, utilisez-le. Sinon, trouvez une adresse courriel. Une fois que vous avez identifié les coordonnées, mentionnez les points suivants dans votre demande : 

  • Présentez-vous 
  • Identifiez le contenu pour lequel vous faites demande  
  • Confirmez que le destinataire est bien le titulaire du droit d’auteur et qu’il est autorisé à vous donner la permission 
  • Expliquez comment vous allez utiliser ce contenu

Vous n’êtes pas en mesure d’obtenir une autorisation? 

Si vous n’êtes pas en mesure d’obtenir une autorisation, vous pouvez supprimer le matériel en question et laisser un espace blanc. Il s’agit d’un dernier recours : votre thèse doit être la plus complète possible.  Cette approche est acceptable seulement si l’autorisation vous a été refusée, si des frais exorbitants sont imposés ou si vous ne recevez aucune réponse de la part du titulaire du droit d’auteur après avoir tenté de communiquer avec lui à maintes reprises. 

A handshake being crossed out and a thesis

Cet espace doit contenir les renseignements suivants : 

  • Un énoncé qui indique que le matériel a été supprimé en raison des restrictions relatives au droit d’auteur
  • La description du matériel et des renseignements qu’il contenait 
  • Une citation intégrale de la source originale du matériel 

Exemple : “La figure 3 a été supprimée en raison des restrictions relatives au droit d’auteur. Il s’agissait d’un diagramme de l’appareil employé pour réaliser l’expérience, qui illustrait les modifications apportées par l’équipe d’enquête. Source originale : Wu, G. et J.R. Thompson. (2008). « Effect of Ketone Bodies on Dairy Cattle », Biochem J, no 255, p. 139-144.” 

S’il s’agit d’une source en ligne, si possible, ajoutez un lien URL stable. 

Thèse sous forme d’articles 

Si vos articles ont déjà été publiés ou soumis aux fins de publication, vérifiez les politiques sur le droit d’auteur ou les conditions de la licence de la revue avant de les inclure dans la version finale de votre thèse. 

La majorité des éditeurs vous autoriseront à inclure dans votre thèse une version post‑publication d’un article, c’est-à-dire la version définitive évaluée par les pairs avant l’étape de la mise en page par l’éditeur.  

Lorsque vous utilisez la version post-publication, selon la date de publication de votre article, certaines revues peuvent exiger un embargo sur la version publique de votre thèse qui sera disponible dans uO Recherche. Pour demander un embargo, consultez Comment puis-je faire une demande d’embargo? 

Consultez la base de données SHERPA/RoMEO afin de vérifier les politiques d'une revue pour savoir quelle version de votre article vous pouvez inclure dans votre thèse. Si la revue n’est pas dans la base de données, vérifiez les politiques de droit d'auteur et les conditions d'utilisation sur le site Web de la revue ou communiquez directement avec l’éditeur. 

Enfin, si vos articles ont été publiés en collaboration avec d’autres auteurs, vous devez obtenir leur autorisation pour les inclure dans votre thèse. 

Ajout d’une licence Creative Commons à votre thèse (optionnel) 

Comme titulaire du droit d’auteur de votre thèse, vous pouvez la rendre disponible en libre accès sous une licence Creative Commons. Une licence CC est un moyen simple et légal qui autorise les autres à utiliser votre travail pourvu qu’ils respectent les conditions de la licence. Vous demeurez le titulaire du droit d’auteur, mais vous permettez à d’autres de s’appuyer sur votre recherche. 

Si vous choisissez d’ajouter une licence CC à votre thèse, elle s’appliquera au contenu pour lequel vous détenez le droit d’auteur. Si vous reproduisez du contenu dont vous n’êtes pas le titulaire ou du contenu sous d’autres licences ouvertes, votre propre licence CC ne s’appliquera pas à ce contenu crée par d’autres. 

Pour vous aidez à choisir une licence Creative Commons pour votre thèse, consultez le CC License Chooser (en anglais). 

Vous pouvez ajouter la licence à votre thèse de la façon suivante sur la page couverture, sous la notice de droit d’auteur :  

Sauf avis contraire, cette thèse est mise à disposition selon les termes de la licence Creative Commons [ajoutez les conditions choisies] 4.0 International [lien à la licence]. 

Exemple : 

© Maria Garcia Hernandez, Ottawa, Canada, 2018 

Sauf avis contraire, cette thèse est mise à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution-Pas d’Utilisation Commerciale 4.0 International (https://creativecommons.org/licenses/by-nc/4.0/deed.fr


Contient du matériel adapté de la page des droits d'auteurs-thèses et dissertations (en anglais seulement) de l'Université de la Colombie-Britannique (en anglais seulement) - sous licence en vertu de la licence Creative Commons: Attribution - Partage dans les mêmes conditions 4.0 International.

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