Décision de ne pas renouveler la licence avec Access Copyright

Publié le dimanche 27 septembre 2015

Suite à l’évaluation des options possibles, l’Université d’Ottawa est parvenue à la décision que le renouvellement de sa licence auprès d’Access Copyright, pour accès au matériel protégé par le droit d’auteur, ne serait pas dans le meilleur intérêt de la communauté universitaire. Par conséquent, dès le 1er janvier 2016, l’Université opérera sans une telle licence.

Continuant sa progression vers l’usage de ressources complètement ouvertes, gratuites et accessibles, l’Université d’Ottawa prendra plein avantage des changements récents à la loi canadienne sur le droit d’auteur. Ces changements – implantés par le Parlement et par la Cour suprême du Canada – permettront à l’Université d’offrir des services supérieurs dans les domaines de l’enseignement et de la recherche. Les étudiants bénéficieront de cette décision de manière directe, sous la forme de frais réduits. De même, l’Université sera mieux placée afin de fournir de l’appui additionnel aux auteurs et éditeurs dans la communauté locale. D’autres initiatives permettront d’utiliser à sa pleine richesse le contenu obtenu sous licences séparées par la Bibliothèque de l’Université, et encourageront son intégration au système de gestion de cours Blackboard de l’Université.

Comme par le passé, l’Université mettra en place toute mesure possible pour assurer le respect de la loi canadienne sur le droit d’auteur et assurera le respect des termes de ses diverses licences. L’équilibre entre les droits des auteurs et éditeurs et la capacité de partage des connaissances des étudiants et chercheurs demeurera un principe directeur important, lorsque viendra le temps de déterminer les prochaines étapes s’offrant à l’Université.

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