Pour la population étudiante

Icône d'information

L’Université d’Ottawa encourage fortement les étudiants à respecter les principes du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle dans le cadre de toutes leurs activités universitaires. À titre d’étudiant, vous êtes souvent titulaire du droit d’auteur et des droits connexes pour les œuvres que vous créez. Les étudiants qui reproduisent ou communiquent des œuvres protégées par le droit d’auteur doivent soit obtenir l’autorisation du titulaire du droit d’auteur ou soit être convaincus que l’une des exceptions prévues dans la Loi sur le droit d’auteur s’applique à la reproduction ou à la communication des œuvres en question. L’Université n’est pas responsable des exemplaires contrefaits réalisés ou communiqués par les étudiants, y compris les exemplaires réalisés ou communiqués à l’aide des photocopieurs ou des numériseurs fournis par l’Université.

Vous devez vous efforcer de vous reporter aux Lignes directrices sur l’utilisation équitable de l’Université, sur des documents pour lesquels vous n’avez pas besoin d’une autorisation – voir la section de L’utilisation des ressources électroniques et Les substituts au droit d'auteur, ou vous pouvez vous appuyer sur Les exceptions au droit d'auteur.

La rédaction d’une thèse

A thesis

Si votre mémoire de maîtrise ou votre thèse de doctorat comporte du matériel protégé par un droit d’auteur, il vous incombe de vous assurer qu’il se conforme à la Loi sur le droit d’auteur du Canada, ou d’obtenir une autorisation documentée pour l’utilisation du matériel protégé par un droit d’auteur. Veuillez respecter les lignes directrices énoncées par Bibliothèque et Archives Canada. L’Université ne peut vous donner des conseils juridiques vous indiquant si vous devez présenter ou non une demande d’autorisation de reproduction.

L'utilisation équitable aux fins de recherche ne s'étend pas en général à l'inclusion de matériel protégé par le droit d'auteur dans votre thèse.  Par contre, il existe une exception relative à l’utilisation équitable « aux fins de critique ou de compte rendu » qui permet possiblement l’utilisation du matériel dans votre thèse. Il faut toutefois que la critique ou le compte rendu du matériel soit relativement explicite. Le matériel doit être correctement indiqué et analysé – si vous utilisez le matériel protégé par le droit d’auteur seulement à titre d’exemple ou pour illustrer un point, vous ne devriez pas vous appuyer sur les dispositions liées à l’utilisation équitable aux fins de critique ou de compte rendu. De plus, conformément à cette exception, vous devez mentionner la source du matériel et, si ces renseignements figurent dans la source, le nom de l’auteur (sauf si l’auteur est anonyme ou a accepté ou ordonné de ne pas être mentionné). Finalement, il est très important que vous prenez en compte non seulement les droits d'auteur lorsque vous écrivez votre thèse ou dissertation, mais aussi du plagiat - consultez la section En bref pour plus d'information.

Vous n’êtes pas en mesure d’obtenir une autorisation?
A handshake being crossed out and a thesis

Si votre utilisation du matériel protégé par un droit d’auteur n’est pas couverte par l’« utilisation équitable » et que vous ne parvenez pas à obtenir une autorisation, ou si des frais exorbitants sont imposés pour obtenir une autorisation, vous pouvez supprimer le matériel en question et laisser un espace blanc.

Remarque : Votre thèse doit être la plus complète possible. La suppression du matériel est acceptable seulement si l’autorisation vous a été refusée, si des frais exorbitants sont imposés pour l’utilisation du matériel ou si vous ne recevez aucune réponse de la part du titulaire du droit d’auteur après avoir tenté de communiquer avec lui à maintes reprises.

Cet espace doit contenir les renseignements suivants :

  1. Un énoncé qui indique que le matériel a été supprimé en raison des restrictions relatives au droit d’auteur
  2. La description du matériel et des renseignements qu’il contenait
  3. Une citation intégrale de la source originale du matériel.

Exemple : La figure 3 a été supprimée en raison des restrictions relatives au droit d’auteur. Il s’agissait d’un diagramme de l’appareil employé pour réaliser l’expérience, qui illustrait les modifications apportées par l’équipe d’enquête. Source originale : Wu, G. et J.R. Thompson. (2008). « Effect of Ketone Bodies on Dairy Cattle », Biochem J, no 255, p. 139-144.

La brève description du matériel est importante, et elle permet au lecteur de suivre votre argument sans avoir à consulter la source originale. Si possible, par contre, il est quand même conseillé d’insérer un lien vers la source en ligne.

Les thèses par articles

Une thèse par articles est une compilation d’articles de recherche déjà publiés ou préparés en vue d’être publiés. Si vous souhaitez inclure dans votre thèse un ou plusieurs articles publiés, vous devez vérifier les politiques sur le droit d’auteur ou les conditions de la licence de l’éditeur avant d’inclure l’article ou les articles dans la version finale de votre thèse.

La majorité des éditeurs vous autoriseront seulement à inclure dans votre thèse une version post‑publication d’un article – quoique certains autorisent aussi la version publiée. La version post‑publication est la version définitive évaluée par les pairs avant l’étape de la mise en page par l’éditeur. Consultez SHERPA/RoMEO, outils renfermant des condensés d’ententes de cession de droit d’auteur et des dispositions d’autoarchivage pour la plupart des revues savantes, pour savoir quelle version de votre article vous pouvez inclure dans votre thèse.

Nous vous recommandons de consulter SHERPA/RoMEO, ainsi que les politiques de droit d’auteur et les conditions de licence de la revue en question, avant de soumettre la version finale de votre thèse. Certaines revues peuvent exiger un embargo sur la version publique. Pour en savoir plus, consultez Comment puis-je faire une demande d’embargo?

SHERPA/RoMeo est un outil passablement complet, mais il ne contient pas tous les éditeurs. Si votre revue ne figure pas dans SHERPA/RoMEO, reportez-vous aux modalités indiquées sur le site Web de la revue ou communiquez directement avec l’éditeur.


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