Demander une permission

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Vous devez demander la permission pour reproduire une oeuvre si :

  1. Elle est protégée par le droit d'auteur.
  2. L'usage que vous voulez en faire ne respecte pas les limites et les exceptions prévues par la Loi sur le droit d'auteur, y compris l'utilisation équitable. Consultez Les exceptions au droit d'auteur et Les substituts au droit d’auteur pour plus de détails.

Remarque : Si une permission est requise pour des notes de cours imprimées ou un ajout dans le Campus Virtuel, consultez la section Pour le personnel enseignant. Cette page décrit le processus de demande de permission autre que celui pour un recueil de notes, pour le Campus Virtuel ou pour l'utilisation en classe.


Obtenir la permission directement du site Web de l’éditeur

Les principales maisons d’éditions et plateformes dans le domaine de la communication savante fournissent souvent un lien qui mène au processus de demande de permission. Voici quelques exemples. 

Remarque : Pour les maisons d’éditions et les plateformes qui utilisent RightsLink, vous devrez créer un compte individuel pour compléter le processus de demande et obtenir une licence, même si la permission est gratuite. Le service RightsLink est disponible en anglais seulement.

Springer (au bas de la page)
Elsevier

 

Sage
Taylor & Francis

Wiley

Demander la permission directement du titulaire du droit d’auteur

S’il n’y a pas de lien permettant de compléter le processus de demande pour une oeuvre que vous souhaitez utiliser, vous devrez demander la permission directement du titulaire du droit d’auteur.  Voici les éléments à considérer lorsque vous demandez une permission :

1. Identifiez le titulaire du droit d’auteur. Il est possible que ce soit l’auteur ou la maison d’édition. Trouvez les coordonnées de cette personne ou de la maison d’édition, préférablement un courriel afin de conserver un dossier écrit.

2. Présentez-vous, c’est-à-dire étudiant(e), professeur(e), chercheur(e), etc., à l’Université d’Ottawa.

3. Identifiez l’oeuvre dont il est question et l’endroit où vous l’avez trouvée.

4. Confirmez que le récipiendaire est bien le titulaire du droit d’auteur et est donc autorisé à vous donner la permission.

5. Expliquez comment vous voulez utiliser cette oeuvre. Soyez spécifique. Par exemple :

  • pour une [thèse de maîtrise ou de doctorat] intitulée [titre de la thèse], qui sera disponible au public par le biais de uO Recherche (le dépôt institutionnel de l’Université d’Ottawa)
  • pour un travail sur [sujet] pour [cote de cours et titre]
  • pour un article intitulé [titre de l’article] soumis à [titre de la revue]
  • pour une affiche sur [sujet] pour [nom de la conférence et la date]
  • pour un site Web/blogue sur [sujet] (fournir le lien URL au site Web ou au blogue)

6. N’hésitez pas à demander. Selon le type d’utilisation que vous prévoyez, une permission peut être gratuite.

7. Prenez-vous à l’avance. Une réponse peut prendre quelques jours ou plusieurs semaines.

8. Gardez votre correspondence.


Si vous avez des questions au sujet du processus de demande de permission ou si vous avez de la difficulté à identifier un titulaire du droit d’auteur, communiquez avec le Bureau du droit d’auteur [coordonnées au bas de cette page].

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